Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONECO
SOCIETE ANONYME DITE: SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S.

Numéro de dépôt :
1027195
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TONECO

Déposée le 9 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TONECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S domicilié(e) 1 rue de l'Industrie 70004 VESOUL. - France.

La marque TONECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TONECO est expirée depuis le 9 septembre 1987.

SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S a également déposé les autres marques suivantes : AIGLON , SAMCO , MECAMAT , ROTOR , SAMAS , MECAMAT , ALTA , KAISER , ALPHA


SOCIETE ANONYME DITE: SOCIETE DES ATELIERS MECANIQUES ET AGRICOLES SAONOIS S.A.M.A.S. - 1 rue de l'Industrie 70004 VESOUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Machines agricoles et notamment des épandeurs.